ART PLANETE
Présentation de la marque ART PLANETE
Déposée le 21 août 1989 par monsieur DUBAIL CHARLES-HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ART PLANETE arrivera à expiration en date du 21 août 2029.
DUBAIL CHARLES-HENRY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285778 - Publication au BOPI 1999-09-30
Renouvellement avec limitation le 18 août 1999 n°2151156 - Publication au BOPI 1999-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412241 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement avec limitation le 18 février 2020 n°2740119 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-02-18